Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DREAMLINE POOLEX
Poolstar, SARL M. Raphael ELBAZ
Numéro de dépôt :
4019841
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque DREAMLINE POOLEX
Déposée par voie électronique le 15 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Poolstar et monsieur Raphael ELBAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DREAMLINE POOLEX »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Poolstar domicilié(e) ZA les Pielettes - 13740 - LE ROVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Raphael ELBAZ domicilié(e) 5 Square du Taoume - 13011 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Laetitia JEANJACQUES domicilié(e) ZA les Pielettes - 13740 - LE ROVE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Poolstar, SARL - ZA les Pielettes - 13740 - LE ROVE - France - SIREN 4
M. Raphael ELBAZ - 5 Square du Taoume - 13011 - MARSEILLE - France
Mlle Laetitia JEANJACQUES - ZA les Pielettes - 13740 - LE ROVE - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680398 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Chaudières de machines ; compresseurs (machines) ; Machines et machines-outils ; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Pompes à chaleur, leurs pièces et accessoires destinés aux piscines, stations thermales, baignoires, bains à remous, et autres dispositifs aquatiques récréatifs ; Appareils de chauffage et de refroidissement d'eau ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigérations, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélation, installation de chauffage ou de climatisation pour habitation et piscines ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; Commandes électroniques de systèmes de chauffage thermique, électrique et/ou solaire pour piscines et jacuzzis ;
Chauffe-eau à gaz ; chauffe-eau électrique ; climatiseurs ; pompes à chaleur ; installations de chauffage ; Chauffage à énergie solaires ; chauffe-eau solaire ; radiateurs de chauffage central ; Refroidisseurs électriques ; appareils d'énergie éolienne ; appareils d'énergie hydraulique ; accumulateurs de chaleurs ; appareils de chauffage et de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Filtres, leurs pièces et accessoires, générateurs de sel et chlore, leurs pièces et accessoires, lumières et valves, leurs pièces et accessoires pour piscines, jacuzzis, baignoires, bains à remous et autres dispositifs récréatifs aquatiques.
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